GASSENSOR UND HERSTELLUNGSVERFAHREN DAFÜR
Brevet européen · EP3770592 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3770592
- Numéro de demande
- EP19770302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/12 (2006.01)G01N 27/406 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018057303 23.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/011698 20.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/182011 26.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
TANAKA, Tetsuro
Ina-shi, Nagano 396-0025, JP
ITO, Chika
Ina-shi, Nagano 396-0025, JP
TAKAHASHI, Ken
Ina-shi, Nagano 396-0025, JP
IGUCHI, Kenichi
Ina-shi, Nagano 396-0025, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.