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Brevet européen · EP3771552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3771552
- Numéro de demande
- EP20188372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2020
- Publié
- 3 févr. 2021
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29D 11/00 (2006.01)D06P 5/00 (2006.01)D06P 5/20 (2006.01)B05D 3/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019140255 30.07.2019JP 2019140256 30.07.2019JP 2020004757 15.01.2020JP 2020004758 15.01.2020JP 2020004759 15.01.2020JP 2020004760 15.01.2020JP 2020004761 15.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
SHIBATA, Ryoji
Gamagori-shi,, Aichi 443-0038, JP
INUZUKA, Minoru
Gamagori-shi,, Aichi 443-0038, JP
ABE, Koji
Gamagori-shi,, Aichi 443-0038, JP
TANAKA, Motoshi
Gamagori-shi,, Aichi 443-0038, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.