HACKVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3772265 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3772265
- Numéro de demande
- EP20190007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2020
- Publié
- 10 févr. 2021
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 13/04 (2006.01)A01B 63/02 (2006.01)A01B 63/24 (2006.01)A01B 69/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019121322 07.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
Struik, Lauwrens
3247 CN Dirksland, NL
Geerse, Peter
4373 RW Biggekerke, NL
Braber, Matthijs
3244 AJ Nieuwe-Tonge, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.