FIXATEUR DE VOLET CRÂNIEN
Brevet européen · EP3772346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3772346
- Numéro de demande
- EP20189331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2020
- Publié
- 10 févr. 2021
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 17/68 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- FR 1909023 06.08.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2025
- 5 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
COLLERAIS, Pierre-Yves
35500 VITRE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.