FETTBASIERTE FÜLLUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3772976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3772976
- Numéro de demande
- EP19739607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A23G 3/34 (2006.01)A23G 3/40 (2006.01)A23G 3/48 (2006.01)A23G 3/50 (2006.01)A21D 13/38 (2017.01)A21D 13/32 (2017.01)A21D 13/36 (2017.01)
- Priorité
- EP 18186349 30.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/068900 12.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/025295 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
FERNANDEZ,FARRES, Isabel
1012 LAUSANNE
GUNES, Zeynel,Deniz
1000 LAUSANNE 27
MARTY-TERRADE, Stephanie
STRENSALL YO32 5YN, GB
NEGRINI, Renata
YORK YO1 8SU, GB
RAY, Joydeep
1066 EPALINGES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.