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Brevet européen · EP3773092 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773092
- Numéro de demande
- EP19712789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47J 41/00 (2006.01)A47J 43/046 (2006.01)
- Priorité
- EP 18164899 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/057843 28.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/185784 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
1814 La Tour-de-Peilz
25300 Pontarlier, FR
1007 Lausanne
3071 Böheimkirchen, AT
2511 Pfaffstätten, AT
7400 Oberwart, AT
1050 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.