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Brevet européen · EP3774358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3774358
Numéro de demande
EP20712956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2020
Publié
17 févr. 2021
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/325 (2006.01)
B41J 2/35 (2006.01)
B41J 25/304 (2006.01)
B41J 25/312 (2006.01)
B41J 25/316 (2006.01)
Priorité
GB 201904440 29.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/057669 19.03.2020
Publication PCT
WO2020/200823 08.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

PFEFFER, Gary

Nottingham NG5 4FW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.