KUNSTSTOFFVORFORM UND BEHÄLTER MIT MODIFIZIERTEM HALS
Brevet européen · EP3774593 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3774593
- Numéro de demande
- EP19722322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 83/38 (2006.01)B29C 49/00 (2006.01)B29B 11/14 (2006.01)B65D 83/42 (2006.01)B65D 83/70 (2006.01)
- Priorité
- US 201862652977 P 05.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/025972 05.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/195668 10.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 17.08.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 26 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.08.2024
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
1910 Kampenhout, BE
59190 Caestre, FR
Vilvoorde, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.