DISPOSITIF D'ASSISE RÉGLABLE POUR PISCINE
Brevet européen · EP3775437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3775437
- Numéro de demande
- EP19718797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04H 4/14 (2006.01)A47C 15/00 (2006.01)A47C 9/00 (2006.01)A61H 33/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1852587 26.03.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/050674 25.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/186043 03.10.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 25 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 3 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Inventeur
MEYNELLY, Julien
34400 LUNEL-VIEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.