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Brevet européen · EP3775535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3775535
Numéro de demande
EP19723355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
9 nov. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 7/02 (2006.01)
F16C 41/00 (2006.01)
F03D 1/06 (2006.01)
F16C 19/38 (2006.01)
F03D 80/70 (2016.01)
Priorité
DE 102018110925 07.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/061659 07.05.2019
Publication PCT
WO2019/215133 14.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Inventeur

SCHUSTER, Markus

87724 Ottobeuren, DE

GRANER, Klaus

88400 Biberach an der Riß, DE

DAHL, Martin

5430 Wettingen

SCHULZE, Thomas

88400 Biberach, DE

KREINER, Stephan

89077 Ulm, DE

PALMER, Andreas

88499 Riedlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.