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Brevet européen · EP3775651 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3775651
- Numéro de demande
- EP19708623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 11/08 (2006.01)F16L 57/06 (2006.01)G01M 3/16 (2006.01)G01M 3/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201805262 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050464 20.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/186099 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
DE SOUZA PIRES, Fabio
Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.