ENTFERNUNGSVORRICHTUNG MIT DURCHFLUSSREGELUNG
Brevet européen · EP3775705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3775705
- Numéro de demande
- EP19719957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24D 19/00 (2006.01)F24D 19/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 2020690 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/NL2019/050198 29.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/190326 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 18 déc. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Flamco B.V., 1, Fort Blauwkapel, 1358 DB Almere, Pays-Bas → Aalberts hfc B.V., Fort Blauwkapel 1, 1358 DB Almere, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
HOENDERKAMP, Erik Johannes
3524 ZS Utrecht, NL
REEZIGT, Herman
8072 HJ Nunspeet, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.