OPTISCHE SENSORVORRICHTUNG FÜR FLÜSSIGE SUBSTANZEN
Brevet européen · EP3775846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3775846
- Numéro de demande
- EP19721135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/552 (2014.01)G01N 21/43 (2006.01)G01N 21/03 (2006.01)G01N 21/05 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800004247 05.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052733 03.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/193517 10.10.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
CAVALLI, Fabio
15033 Casale Monferrato (AL), IT
ZORZETTO, Mauro
15033 Casale Monferrato (AL), IT
GADINI, Costanzo
15033 Casale Monferrato (AL), IT
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