RAUSCHADAPTIVES FESTKÖRPER-LIDAR-SYSTEM

Brevet européen · EP3775979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3775979
Numéro de demande
EP19781037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
17 janv. 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/89 (2020.01)
G01S 17/50 (2006.01)
G05D 1/02 (2020.01)
G01S 17/10 (2020.01)
G01S 17/931 (2020.01)
G01S 7/484 (2006.01)
G01S 7/4863 (2020.01)
G02B 26/04 (2006.01)
G02B 26/08 (2006.01)
Priorité
US 201862651209 P 01.04.2018
Demande PCT
PCT/US2019/024343 27.03.2019
Publication PCT
WO2019/195054 10.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Inventeur

DONOVAN, Mark J.

Mountain View, California 94040, US

FABINY, Larry

Boulder, Colorado 80304-1024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.