DISPOSITIF POUR INTERCHANGER DES SYSTEMES ELECTRIQUES OU ELECTRONIQUES DE CAPTATION DES VIBRATIONS DES CORDES D'UN INSTRUMENT DE MUSIQUE
Brevet européen · EP3776525 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3776525
- Numéro de demande
- EP19719559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 15 juin 2022
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10H 3/18 (2006.01)G10D 1/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1852882 03.04.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/050717 28.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/193268 10.10.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Inventeur
03300 CREUZIER-LE-VIEUX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.