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Brevet européen · EP3776629 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3776629
- Numéro de demande
- EP19778992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01J 49/14 (2006.01)H01J 49/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 18197501 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076191 27.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/065012 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 27 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 27.11.2025
- 17 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.11.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
JORDAN, Alfons
6020 Innsbruck, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.