ORTHODONTISCHE DEHNSCHRAUBE

Brevet européen · EP3777752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3777752
Numéro de demande
EP20189433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2020
Publié
17 févr. 2021
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 7/10 (2006.01)
Priorité
DE 102019121790 13.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Inventeur

Regelmann, Michael

75245 Neulingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.