AEROSOLGENERATOR
Brevet européen · EP3777938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3777938
- Numéro de demande
- EP20197448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2012
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)B05B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 11169080 08.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
82152 Krailling, DE
78532 Tuttlingen, DE
08233 Treuen, DE
83623 Ascholding, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.