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Brevet européen · EP3778018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3778018
- Numéro de demande
- EP19775144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 35/04 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/46 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)B01J 35/00 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)B01J 37/08 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)B01J 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018069909 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/011601 19.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188620 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
NABEMOTO, Takeshi
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
NAGAI, Yusuke
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
KURIHARA, Hiroki
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
ENDO, Yoshinori
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
SAKURADA, Yu
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
AKITA, Shingo
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.