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Brevet européen · EP3779007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3779007
Numéro de demande
EP20172814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2015
Publié
17 févr. 2021
Délivré
18 mai 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/14 (2006.01)
D04B 15/06 (2006.01)
Priorité
IT BS20140048 24.02.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  3. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Titulaire

Santoni S.p.A.

SANTONI S.p.A.

Via Carlo Fenzi, 14, 25135 Brescia, IT

Inventeur

LONATI, Ettore

25082 Botticino (BS), IT

LONATI, Fausto

25123 Brescia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.