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Brevet européen · EP3779063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779063
- Numéro de demande
- EP19777230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 8 mars 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018068983 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/001318 17.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/187519 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAMOTO, Takashi
Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.