VERTEILER
Brevet européen · EP3779479 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779479
- Numéro de demande
- EP19785901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/52 (2020.01)G01R 31/12 (2020.01)H01H 9/50 (2006.01)H01H 33/26 (2006.01)G01R 19/00 (2006.01)G01R 19/165 (2006.01)G01R 29/26 (2006.01)H02H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018077463 13.04.2018JP 2018077464 13.04.2018JP 2018213066 13.11.2018JP 2019013182 29.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/015780 11.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/198791 17.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
MIYAMOTO Atsushi
Nagakute-shi, Aichi 480-1189, JP
ITO Hiroyuki
Nagakute-shi, Aichi 480-1189, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.