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Brevet européen · EP3780049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3780049
- Numéro de demande
- EP19778313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 3 août 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 13/02 (2006.01)H01H 9/16 (2006.01)H01H 13/7073 (2006.01)H01H 13/85 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018066147 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/013795 28.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/189663 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
BETSUDA, Nobuhiko
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8553, JP
AOYAMA, Masahiro
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8553, JP
OKANO, Yotaro
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8553, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.