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Brevet européen · EP3780078 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3780078
Numéro de demande
EP19784785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B23Q 7/04 (2006.01)
B25J 15/06 (2006.01)
H10P 72/78 (2026.01)
Priorité
JP 2018076810 12.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/014736 03.04.2019
Publication PCT
WO2019/198582 17.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Harmotec Co., Ltd.

4-1-32, Sumiyoshi, Kofu City Yamanashi 400-0851, JP

Inventeur

TOKUNAGA, Hideyuki

Kofu City, Yamanashi 400-0851, JP

KOSHIISHI, Katsuhiro

Kofu City, Yamanashi 400-0851, JP

TANAKA, Hidemitsu

Kofu City, Yamanashi 400-0851, JP

IWASAKA, Hitoshi

Kofu City, Yamanashi 400-0851, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.