KRYOGENE CHIRURGISCHE SYSTEME

Brevet européen · EP3781059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3781059
Numéro de demande
EP19837278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
18 déc. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/02 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201862701384 P 20.07.2018
Demande PCT
PCT/US2019/042329 18.07.2019
Publication PCT
WO2020/018741 23.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Titulaire

AtriCure, Inc.

7555 Innovation Way, Mason, OH 45040, US

Inventeur

MCHALE, Jonathon

Mason, OH 45040, US

FAGO, Frank, M.

Mason, OH 45040, US

STEFANOV, Stefan

Mason, OH 45040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.