BESCHICHTUNGSKABINE
Brevet européen · EP3781326 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3781326
- Numéro de demande
- EP19712024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Radié
- 13 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 16/60 (2018.01)B05B 13/02 (2006.01)B05B 1/04 (2006.01)B05B 15/555 (2018.01)B05B 16/00 (2018.01)B05B 14/44 (2018.01)B05B 5/03 (2006.01)B05B 15/72 (2018.01)B05B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201806201 16.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051290 18.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/202412 24.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 13 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.