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Brevet européen · EP3781471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3781471
- Numéro de demande
- EP19814635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 17 mai 2023
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B63B 22/08 (2006.01)B63B 35/00 (2020.01)B63B 22/00 (2006.01)B63G 8/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862681643 P 06.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/035722 06.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/236797 12.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 25.01.2024 → 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
HANSEN, Rune
5464 Dimmelsvik, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.