VERPACKUNG MIT TRENNBARER DECKELSTRUKTUR
Brevet européen · EP3781487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3781487
- Numéro de demande
- EP19717948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 8/00 (2006.01)B65D 47/08 (2006.01)B65D 51/20 (2006.01)B65D 51/24 (2006.01)B65D 55/08 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2018/000210 19.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060192 18.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/202125 24.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
SCHOOT UITERKAMP, Andreus Johannes Maria
3584 CT Utrecht, NL
PIETTE, Benoît Marie François
3584 CT Utrecht, NL
FERRANDIZ MARTINEZ, Rafael
3584 CT Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.