QUETSCHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3781852 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3781852
- Numéro de demande
- EP19727075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16K 7/06 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 7/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 5052018 19.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/053163 17.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/202523 24.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 6 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.