KALIBRIERUNG EINES TRIANGULATIONSSENSORS

Brevet européen · EP3783304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3783304
Numéro de demande
EP19213984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2017
Publié
24 févr. 2021
Délivré
3 juil. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 21/04 (2006.01)
G01B 11/25 (2006.01)
G01B 5/00 (2006.01)
Divisionnaire de
EP17177439
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

Hexagon Technology Center GmbH

Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg

Inventeur

AEBISCHER, Beat

CH-9435 Heerbrugg

CHAMP, Peter

Chorleywood, Hertfordshire, WD35FD, GB

STIGWALL, Johan

CH-9008 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.