ANTRIEBSSYSTEM IN EINEM GEODÄTISCHEN MESSINSTRUMENT
Brevet européen · EP3783305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3783305
- Numéro de demande
- EP19192966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01C 1/02 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 26 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 26.04.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Inventeur
CH-9000 St.Gallen
A-6850 Dornbirn, AT
A-6800 Feldkirch, AT
A-6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.