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Brevet européen · EP3783359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3783359
Numéro de demande
EP19788856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
27 mars 2024
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 30/88 (2006.01)
G01N 30/02 (2006.01)
G01N 30/34 (2006.01)
G01N 33/72 (2006.01)
G01N 30/96 (2006.01)
G01N 30/06 (2006.01)
Priorité
JP 2018079937 18.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/016633 18.04.2019
Publication PCT
WO2019/203302 24.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  2. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Sekisui Medical Co., Ltd.

1-3, Nihonbashi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-0027, JP

Inventeur

MATSUDA, Kohei

Tokyo 103-0027, JP

SUNAMURA, Ei-ichiro

Tokyo 103-0027, JP

YOTANI, Takuya

Tokyo 103-0027, JP

TAIRA, Hiroaki

Tokyo 103-0027, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.