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Brevet européen · EP3784015 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784015
Numéro de demande
EP19719771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A01B 63/00 (2006.01)
A01B 33/02 (2006.01)
A01B 33/06 (2006.01)
Priorité
DE 102018110206 27.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/059155 10.04.2019
Publication PCT
WO2019/206643 31.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

PRINOTH GmbH

Im Branden 15, 88634 Herdwangen, DE

Inventeur

FETSCHER, Kai

78253 Eigeltingen, DE

BRAUN, Daniel

78315 Radolfzell, DE

HOSTI, Markus

78333 Stockach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.