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Brevet européen · EP3784020 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784020
Numéro de demande
EP19720087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
15 févr. 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01F 15/07 (2006.01)
A01F 21/00 (2006.01)
Priorité
GB 201808866 31.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/060079 18.04.2019
Publication PCT
WO2019/228707 05.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

Kuhn-Geldrop B.V.

Nuenenseweg 165, 5667 KP Geldrop, NL

Inventeur

BAX, Johannes Franciscus Wilhelmus

6021 Budel, NL

VAN AMSTEL, Leonardus Hendrikus Maria

5663 Geldrop, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.