APPLIKATOR ZUM AUFTRAGEN EINER SCHICHT EINES KLEBSTOFF- ODER DICHTSTOFFGEMISCHES AUF EIN BIOLOGISCHES UND/ODER PROTHETISCHES GEWEBE

Brevet européen · EP3784141 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784141
Numéro de demande
EP19718739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 18305509 24.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/060517 24.04.2019
Publication PCT
WO2019/206998 31.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 3 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  6. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

TISSIUM

74, rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

LOPES, Miguel

92130 Issy les Moulineaux, FR

LAMAZOUADE, Julien

75011 Paris, FR

PEREIRA, Maria

1200-366 Lisboa, PT

BIADILLAH, Youssef

75014 Paris, FR

MENAND, Simon

75012 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.