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Brevet européen · EP3784396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784396
- Numéro de demande
- EP19792428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 12/00 (2018.01)A61L 2/18 (2006.01)A61L 2/22 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)B65D 83/56 (2006.01)G08B 21/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201862662960 P 26.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/029095 25.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/210048 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
VEENING, Jan Eduard
3402PG Ijsselstein, NL
VAN DER HEIJDEN, Lambertus Gerardus Petrus
3981WB Bunnik, NL
HOLDEN, David
3544MJ Utrecht, NL
GENGLER, Arnoud
7957 AG De Wijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.