DÜSENSCHAFTANORDNUNG
Brevet européen · EP3784465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784465
- Numéro de demande
- EP18916135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2018
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 29 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B29C 45/20 (2006.01)B29C 48/30 (2019.01)B05B 13/02 (2006.01)B29D 22/00 (2006.01)B29C 49/58 (2006.01)B29C 49/46 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B65B 3/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2018/029321 25.04.2018
- Publication PCT
- WO2019/209284 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 31 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 31.03.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
LISCH, G. David
Jackson, Michigan 49201, US
JOHNSON, David M.
Saline, Michigan 48176, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.