STILLSTANDDETEKTION EINES BOHRLOCHMOTORS

Brevet européen · EP3784864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784864
Numéro de demande
EP19792822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
11 oct. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 7/10 (2006.01)
E21B 4/02 (2006.01)
E21B 44/04 (2006.01)
E21B 44/06 (2006.01)
Priorité
US 201862661218 P 23.04.2018
Demande PCT
PCT/US2019/028616 23.04.2019
Publication PCT
WO2019/209766 31.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Inventeur

OCEGUEDA-HERNANDEZ, Francisco

Houston, TX 77036, US

HANFORD, Ryan J.

Houston, TX 77036, US

MULLIN, Christopher P.

Dallas, TX 75218, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.