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Brevet européen · EP3784868 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784868
Numéro de demande
EP19732148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E21B 17/042 (2006.01)
Priorité
US 201862662612 P 25.04.2018
NL 2021407 27.07.2018
Demande PCT
PCT/US2019/029047 25.04.2019
Publication PCT
WO2019/210021 31.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

BREEN, Jonathan Robert

Houston, Texas 77027, US

MUTIS RUEDA, David

Houston, Texas 77027, US

TATE, Andrew Henry

Houston, Texas 77027, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.