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Brevet européen · EP3785566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3785566
Numéro de demande
EP20184708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2020
Publié
3 mars 2021
Délivré
18 janv. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 29/00 (2006.01)
H04N 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019158006 30.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Inventeur

ITO, Yuichiro

Osaka, 574-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.