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Brevet européen · EP3785621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3785621
Numéro de demande
EP20179908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2015
Publié
3 mars 2021
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 5/276 (2021.01)
Priorité
US 201462054189 P 23.09.2014
US 201562206542 P 18.08.2015
Divisionnaire de
EP15794450
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  4. 10 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RA Markus Dormann, DORMANN IP, Rosenweg 3, 6340 BAAR

    Publié dans Swissreg le 10.01.2025

  5. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

RR Sequences Inc.

4311-1751 Richardson, Montreal, Québec H3K 1G6, CA

Mandataire

RA Markus Dormann DORMANN IP

Rosenweg 3, 6340 BAAR

Inventeur

JAIN, Deepak Bobby

Brossard, Québec J4Z 3S8, CA

WEEKS, Joshua

Montreal, Québec H2X 2H2, CA

NADEZHDIN, David

Montreal, Québec H3K 3G9, CA

ASSELIN, Jean-François

Brossard, Québec J5R 4L5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.