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Brevet européen · EP3785666 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3785666
- Numéro de demande
- EP19208700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2014
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/08 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 201314410 12.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Titulaire
Waterton Industrial Estate, Bridgend South Wales CF31 3XA, GB
Cuddesdon House Cuddesdon, Oxford, Oxfordshire OX44 9HB, GB
Quarry Manor 9 Beaumont Road Headington, Oxford, Oxfordshire OX3 8JN, GB
1 Tackley Place, Oxford, Oxfordshire OX26 6RR, GB
Inventeur
Oxford, Oxfordshire OX26 6RR, GB
Oxford, Oxfordshire OX44 9HB, GB
Oxford, Oxfordshire OX3 8JN, GB
Oxford, Oxfordshire OX2 7NL, GB
Swindon, Wiltshire SN3 6EZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.