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Brevet européen · EP3785835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3785835
- Numéro de demande
- EP20190517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2020
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 77/00 (2006.01)B23D 77/02 (2006.01)B23C 5/00 (2006.01)B23C 5/28 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)B22F 10/00 (2021.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- US 201916557533 30.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
PENKERT, Werner
Latrobe, PA 15650, US
FROTA DE SOUZA FILHO, Ruy
Latrobe, PA 15650, US
SEMNISKY, Logan M.
Latrobe, PA 15650, US
SCHMID, Dominik
Latrobe, PA 15650, US
BOOKHEIMER, Alan J.
Latrobe, PA 15650, US
GRILLENBERGER, Ingo
Latrobe, PA 15650, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.