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Brevet européen · EP3787531 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3787531
Numéro de demande
EP19729356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2019
Publié
10 mars 2021
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 17/221 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201862664793 P 30.04.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/053495 29.04.2019
Publication PCT
WO2019/211723 07.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Boston Scientific Limited

BOSTON SCIENTIFIC LIMITED

Ballybrit Business Park, Galway, IE

Inventeur

JAIN, Ashish

Lucknow, Uttar Pradesh Mahanager 226006, IN

LANE, Denise C.

Bedford, New Hampshire 03110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.