FLÜSSIGKEITSSTRAHLVERARBEITUNG
Brevet européen · EP3787837 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3787837
- Numéro de demande
- EP19718840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B24C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201806475 20.04.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051069 15.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/202299 24.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.12.2022
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Inventeur
Sakai-shi, Osaka 590-0064, JP
Kyoto-shi, Kyoto, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.