MONTAGESYSTEM FÜR SOLARMODUL
Brevet européen · EP3788309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3788309
- Numéro de demande
- EP19796953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F24S 25/632 (2018.01)F24S 30/425 (2018.01)H02S 20/32 (2014.01)H02S 30/10 (2014.01)F24S 25/20 (2018.01)H02S 30/00 (2014.01)
- Priorité
- US 201815971522 04.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/030648 03.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/213554 07.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 12 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 30 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
Richmond, California 94804, US
San Jose, California 95121, US
San Francisco, California 94122, US
Nevada City, California 95959, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.