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Brevet européen · EP3789163 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3789163
- Numéro de demande
- EP20193096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2020
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B25H 3/02 (2006.01)B65D 45/00 (2006.01)E05G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019123959 06.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 27 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.