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Brevet européen · EP3789608 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3789608
- Numéro de demande
- EP20178659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2020
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F02P 15/00 (2006.01)H01T 13/04 (2006.01)H01T 13/06 (2006.01)H01T 13/08 (2006.01)F02F 7/00 (2006.01)H01F 38/12 (2006.01)F02P 3/02 (2006.01)F02P 7/00 (2006.01)F02P 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019123721 04.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 19 août 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MAN Energy Solutions SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne → Everllence SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 31 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
86199 Augsburg, DE
86679 Ellgau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.