PROCÉDÉ POUR FABRIQUER UNE PLURALITÉ DE MICROPIÈCES
Brevet européen · EP3789825 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3789825
- Numéro de demande
- EP19195755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G03F 7/00 (2006.01)C25D 1/20 (2006.01)C25D 1/02 (2006.01)B81C 99/00 (2010.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 09.08.2022
1 entrée antérieure
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.