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Brevet européen · EP3790522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3790522
Numéro de demande
EP19718058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
30 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61G 13/12 (2006.01)
Priorité
DE 102018110900 07.05.2018
Demande PCT
PCT/DE2019/100166 21.02.2019
Publication PCT
WO2019/214764 14.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 20 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  7. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

Condor Medtec GmbH

Dr.-Krismann-Str. 15, 33154 Salzkotten, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SCHULTE, Dominik

33129 Delbrück, DE

FECKE-SCHULTE, Ira

33129 Delbrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.